Maladies non objectivables (MNO) dans l'assurance de prêt : qu'est-ce que c'est ?

Lorsque vous signez une offre de prêt immobilier, la banque exige que vous soyez couvert par une assurance emprunteur. Cette garantie vous couvre, ainsi que la banque, en cas de décès, de perte d’autonomie, voire d’invalidité.

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Mais bien souvent, des exclusions communes à la plupart des assureurs figurent au contrat d’assurance de prêt immobilier. Les MNO Maladies Non Objectivables en font partie. De quoi s’agit-il ? Comment vous assurer pour ces maladies spécifiques ?

Définition de la maladie non objectivable

La maladie non objectivable, parfois également appelée maladie subjective, recouvre toutes les pathologies non quantifiables (dont on ne peut évaluer la douleur) pour les professionnels de santé.

Cela ne signifie pas que le patient ne souffre pas ou que la maladie est imaginaire, mais tout simplement qu’elle fluctue au cours du temps, sans qu’on ne puisse se prononcer quant à son évolution. Pour les assureurs, les maladies non objectivables sont généralement les suivantes :

• La fatigue chronique,
• La fibromyalgie,
• Les pathologies dites psychiques ou psychologiques (bipolarité, schizophrénie, borderline, etc.),
• Les affections psychosomatiques,
• Les états et troubles dépressifs,
• L’épuisement professionnel, le bore-out ou le burn-out,
• Les pathologies du dos (hernie discale, lumbago, sciatique, lombalgie, etc.).

Attention, selon les contrats et selon les assureurs, toutes les maladies objectivables ne sont pas systématiquement des exclusions du contrat. Le mal de dos, par exemple, figure dans certaines assurances de prêt immobilier. Les MNO non encore déclarées lors de la souscription de l’assurance, peuvent également être prises en charge par certains contrats.

Pourquoi est-il difficile de trouver une assurance emprunteur quand on souffre d’une maladie non objectivable ?

Lorsque l’emprunteur connaît déjà la pathologie dont il souffre, il devient compliqué de trouver une assurance de prêt immobilier. En effet, les maladies non objectivables entraînent malheureusement des arrêts de travail réguliers, des baisses de revenus, et parfois des suicides, des invalidités.

Si la maladie n’est pas objectivable, le risque, lui, l’est bien. En conséquence, les assureurs sont frileux à proposer ce type de garanties, ou à assurer les personnes ayant déjà déclaré ce type de pathologies. De plus, et c’est là que tout se complique, l’établissement prêteur, connaissant votre état de santé, peut exiger une assurance de prêt immobilier couvrant votre maladie.

Vous l’aurez compris, l’emprunteur souffrant d’une MNO se retrouve dans un cercle vicieux et peut rapidement se sentir désemparé. À préciser qu’il est inutile de tricher en mentant sur son questionnaire de santé, sous peine de nullité du contrat et déchéance des garanties.

Comment s’assurer contre les maladies non objectivables ?

Bien entendu, vous pouvez être rassuré, vous avez le droit d’emprunter comme tout à chacun. En revanche, il faut distinguer l’emprunteur qui souhaite être assuré pour les MNO, alors qu’aucune pathologie n’est déclarée, de celui qui doit être assuré car la pathologie est déjà présente et la garantie exigée par la banque.

Dans le premier cas, l’assuré peut simplement décider de ne pas être garanti pour payer moins cher, ou rechercher une assurance emprunteur couvrant a minima les pathologies du dos. Dans le second cas, deux options sont envisageables : le rachat d’exclusion ou la convention AERAS.

Le rachat d’exclusion pour les MNO

Concrètement, il s’agit de payer une surprime à l’assureur en contrepartie de l’inclusion des maladies non objectivables au contrat. Ce rachat d’exclusion peut être total ou partiel et entraîne un surcoût parfois assez onéreux. Il est donc vivement recommandé de comparer les offres entre elles afin de trouver le meilleur tarif.

Grâce à ce rachat d’exclusion, l’assuré bénéficie alors d’une couverture IPT Invalidité Permanente Totale, IPP Invalidité Permanente Partielle et ITT Incapacité de Travail Totale. Bien que le coût ne soit pas négligeable, cette garantie peut être à l’avantage d’une personne ayant une maladie non objectivable, car la situation se rencontre malheureusement assez fréquemment.

Attention cependant aux conditions requises pour déclencher les garanties, qui peuvent être plus ou moins restrictives. Certaines pathologies vont demeurer exclues, et une hospitalisation peut être nécessaire. Par ailleurs, soyez vigilant aux délais de carence et aux délais de franchise prévus au contrat de l’assurance de prêt immobilier.

La convention AERAS pour les MNO

La convention AERAS, signée par de nombreuses fédérations du monde bancaire, de l’assurance et de la mutuelle, permet à l’emprunteur d’être couvert en cas de risque aggravé de santé. Elle est donc réservée aux personnes souffrant déjà d’une maladie non objectivable, pour laquelle la banque exige des garanties supplémentaires.

Bien que la procédure puisse être longue et fastidieuse, faire jouer la convention AERAS en cas de MNO présente plusieurs avantages, dont celui du plafonnement de la surprime, et d’un coût souvent plus faible pour les ménages les plus modestes. Attention cependant, elle est réservée à l’achat de sa résidence principale pour un montant maximum de 320 000 euros, et la fin de l’emprunt doit avoir lieu avant le 71^e anniversaire de l’assuré.

Pour vous aider à trouver une assurance de prêt couvrant les maladies non objectivables, vous pouvez contacter un courtier spécialiste de l’assurance emprunteur, ou bien utiliser le comparateur d’assurance de prêt immobilier que nous mettons en ligne sur notre site. Ce dernier est anonyme, gratuit, sans engagement, et vous apporte une aide précieuse dans vos recherches en quelques clics seulement.